Archives de catégorie : Nomenclature

cette catégorie rassemble les articles , arrêtes et décrets relatifs à la Nomenclature des Actes de la Biologie Médicale

ONDAM 2013-2017 : 500 M d’écomies attendues sur les dépenses en biologie médicale

Le rapport établi par l’Inspection générales des finances (IGF) et l’Inspection générales des affaires sociales (IGAS) en juin 2012 sur les « propositions pour la maitrise de l’ONDAM 2013-2017″ propose de réaliser 500 M d’économies sur les dépenses en biologie médicale durant cette … Lire la suite

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Techniciens de laboratoire et prélèvements à domicile

  Les techniciens qui sont titulaire du certificat de capacité aux prélèvements sanguins sont autorisés à réaliser les prises de sang à domicile. Les cotations à appliquer sont celles indiquée dans la nomenclature des actes de biologie médicale.   La version … Lire la suite

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Baisse des dépenses de remboursement des analyses médicales

Les dépenses d’assurance maladie du régime général présentent une hausse de 2,7 % sur un an, à fin juillet 2012 alors que les remboursements d’analyses médicales connaissent un début d’année 2012 très modérés puisqu’ils diminuent de -1,4% à fin juillet (-1,6% à fin … Lire la suite

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Charte du contrôle de l’activité des professionnels de santé

La charte du contrôle de l’activité des professionnels de santé affiche les règles suivies par l’Assurance Maladie dans le déroulement des contrôles qu’elle engage sur l’activité de professionnels de santé lorsqu’elle suspecte des comportements fautifs ou abusifs. Ses grands principes … Lire la suite

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Création de la Majoration pour Acte Unique ( MAU) applicable aux infirmiers (ières) salarié(e)s de laboratoires.

Valorisation de l’activité des actes infirmiers. L’arrêté du 25 novembre 2011 précisait dans l’article 3.4. que les parties signataires (le ministère, l’UNCAM, et les fédération et syndicat d’infirmiers) avait convenu d’étudier les conditions de mise en place d’une valorisation de certains … Lire la suite

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Nouveau modèle du formulaire « Demande d’accord préalable NABM »

Arrêté du 30 décembre 2011 fixant le modèle du formulaire « Demande d’accord préalable – nomenclature des actes de biologie médicale » Un nouveau formulaire de demande d’accord préalable dans le cadre des actes de biologie médicale qui en relèvent a … Lire la suite

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Nouvelle table Nationale de biologie au 31 01 2012

Attention ! Cette nomenclature n’est plus en cours. Selon la décision du 12 décembre 2011 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie : Le début de l’année … Lire la suite

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JORF N° 0231 du 5 octobre 2011 page 16849 texte N°24

Actualisation du diagnostic biologique des infections à Chlamydia à la NABM : Le 7 juillet dernier, l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie a actualisé les actes concernant les infections à Chlamydia, décision parue au journal officiel de mercredi 5 octobre. … Lire la suite

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nomenclature février 2011

  Attention ! Cette nomenclature n’est plus en cours.   la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale a été modifiée en février 2011. télécharger ou imprimer la NABM-fev-2011 à utiliser à partir du 11 février 2011 Le site Ameli met … Lire la suite

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