Archives par mot-clé : amendement

amendements d

Dans le cadre de la réforme de la Biologie Médicale débattue à l’Assemblée Nationale, certains députés ont déposé des amendements le 23 Janvier 2012. Le SBLE est à l’origine de 4 de ces amendements. Consulter les amendements.  

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Ristournes : trois petits tours et puis s’en vont !

Les ristournes ont à nouveau fait débat au Parlement et au Sénat. Pour certains elles sont considérées allant à l’encontre du Code de santé publique et du Code de déontologie,  pour d’autres,  elles sont à rétablir car jugées salutaires en période … Lire la suite

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Débats et valses parlementaires de l’été 2011

Une proposition de loi modifiant la Loi N°2009-879du 21 juillet 2009 portant réforme de l’Hôpital et relative aux Patients, à la Santé et aux Territoires (HPST) a été arrêtée par l’Assemblée Nationale et le Sénat en commission mixte paritaire le … Lire la suite

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la revue du SBLE juin 2011

Au sommaire :
Ordonnance N° 2010-49 du 13 janvier 2010 : le SBLE en défenseur actif ! le Président Didier Benchetrit affirme plusieurs principes dont il tenait à rappeler l’utilité.

Débats parlementaires sur le projet de Loi Fourcade : le SBLE maintient sa position de défense de l’ordonnance ! Les aménagements votés le jeudi 19 mai, en première lecture de la PPL Fourcade sur la Biologie, ont à nouveau suscité notre réaction de défense de la réforme de la Biologie. Le Syndicat de la Biologie Libérale Européenne a adressé aux députés et sénateurs cette note synthétique afin de livrer son avis sur les différents points débattus à l’assemblée. Les détails de ce point de vue ….. Continuer la lecture Lire la suite

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